Si les usagers de la route ont l’habitude de rencontrer des véhicules terrestres à moteur, tous ne savent pas forcément que la liste des véhicules terrestres à moteur est plus large que les grandes catégories de véhicules, ni que tous ces véhicules doivent être couverts par une assurance.
Qu’est-ce qu’un véhicule terrestre à moteur ?
Les VTM, ou véhicules terrestres à moteur, sont définis par l’article L211-1 du Code des assurances comme : “tout véhicule automoteur destiné à circuler sur le sol, et qui peut être actionné par une force mécanique sans être lié à une voie ferrée, ainsi que toute remorque même non attelée”.
Les véhicules terrestres à moteur concernent donc l’ensemble des véhicules automoteurs qui sont autres que ceux circulant sur des voies ferrées (trains, tramway, metro, …) et aussi différents des véhicules fonctionnant grâce à une forme d’énergie naturelle, comme le vent pour des chars à voile ainsi que les véhicules à coussin d’air.
La Cour de cassation ajoute également que le moteur à propulsion doit bénéficier d’une capacité d’accélération.
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Quels sont les différents types de véhicules terrestres à moteur ?
Il est donc possible d’inclure parmi les véhicules terrestres à moteur :
- les voitures
- les camions
- les deux-roues motorisés
- les bus
- les engins de chantiers et de damage
- les véhicules agricoles
- les chariots élévateurs
- les tondeuses à gazon comportant un siège
- les remorques et semi-remorques devant être attelées sur des véhicules
- les nouveaux véhicules électriques individuels et les engins de déplacement personnels
- …
Quelles sont les spécificités des véhicules terrestres à moteur ?
Si les véhicules terrestres à moteur sont si spécifiques et que leur définition est tellement importante pour les usagers de la route, c’est que tous ces véhicules doivent être couverts par une assurance. Si l’obligation de souscrire une assurance pour une voiture, un utilitaire ou encore un deux-roues motorisé est bien connue des usagers de la route, tous ne savent pas qu’ils devront également faire couvrir leur tondeuse à gazon si celle-ci est autoportée et possède un siège, ou bien encore un jouet motorisé pour un enfant si celui-ci peut monter à l’intérieur.
Heureusement pour les usagers, de nombreux véhicules terrestres à moteur spécifiques (comme les tondeuses ou les jouets pour enfants) sont couverts par leur assurance habitation. Ceux-ci devront néanmoins bien vérifier que la couverture de ces véhicules terrestres motorisés soit bien incluse dans leur contrat.
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