Votre permis de conduire peut-il encore être valide si votre solde de points tombe à zéro ?

Il peut arriver qu’à force de perdre des points sur leur permis de conduire, des usagers de la route se retrouvent avec un solde de points tombant à zéro. Mais contrairement à ce que de nombreux automobilistes peuvent penser, un permis de conduire à 0 point n’est pas directement invalidé, ce qui offre même aux conducteurs une chance de sauver leur permis.

AU SOMMAIRE :

Automobiliste présentant son permis de conduire

Combien de temps un permis de conduire reste-t-il valable malgré un solde de points nul ?

Lorsqu’un usager de la route perd l’ensemble des points présents sur son permis de conduire, son autorisation de conduite ne se retrouvera pas directement invalidée à l’instant même où la perte du dernier point sera réalisée.

Aussi surprenant que cela puisse paraître, un permis de conduire reste valide jusqu’au moment où le propriétaire du permis de conduire concerné reçoit la lettre 48SI par courrier recommandé, qui le notifie officiellement l’usager quant à l’invalidation de son permis de conduire et l’informe de son obligation de se rendre à sa Préfecture afin de déposer son permis de conduire.

Le délai de réception de la lettre 48SI varie généralement de quelques semaines à plusieurs mois, mais il peut être plus rapide ou plus lent en fonction de la Préfecture dont l’usager de la route dépend.

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Peut-on circuler avec un permis de conduire dont le solde est nul ?

Tant que l’automobiliste n’a pas été notifié officiellement par le biais de la lettre 48SI que son permis de conduire a été invalidé à cause d’un solde de points nul, alors le conducteur peut continuer à circuler normalement.

Ce n’est qu’à partir de la réception de la lettre 48SI qu’il n’aura plus le droit de circuler au volant de son véhicule motorisé et qu’il devra remettre son permis de conduire à sa Préfecture.

Jeune conductrice presentant son permis

Peut-on passer un stage de récupération de points pour un permis dont le solde est nul ?

Les usagers de la route dont le solde de points a atteint zéro ont encore la possibilité de sauver leur permis de conduire. En effet, tant qu'ils n'ont pas reçu la lettre 48SI leur indiquant que leur permis est invalidé, les conducteurs ont la possibilité de réaliser un stage de récupération de points. Les usagers de la route pourront ainsi récupérer jusqu’à 4 points sur le solde de leur permis de conduire, ce qui leur permettra d’éviter que leur permis de conduire ne soit invalidé.

Attention cependant, si les moyens de consultation des soldes de points ne peuvent montrer qu’un solde de points que descendant jusqu’à zéro, celui-ci peut, en réalité, être négatif.

Les usagers de la route dont le permis devrait être invalidé suite à la réception de la lettre 48SI peuvent donc réaliser un stage de récupération de points pour tenter de sauver leur permis de conduire même si leur solde de points a atteint -3.