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Pierre Antoine R.

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Aucun usager de la roue n’est à l’abri d’être un jour la victime d’un accident de la route, qu’il en soit le responsable ou non. Si les offres d’assurance basiques des contrats responsabilité civile permettre de couvrir les dommages subis par les autres usagers, celles-ci ne comprennent généralement pas les garanties de couverture permettant de couvrir l’ensemble des dommages corporels que peut subir le conducteur en cas d'accident responsable. Pourtant, les conséquences d’un tel accident peuvent être dramatiques. C’est pour pallier ce manque de protection que les assureurs proposent à leurs assurés des garanties personnelles du conducteur, permettant d’indemniser le conducteur même en cas d’accident responsable.

Qu’est-ce que la garantie personnelle du conducteur ?

La garantie personnelle du conducteur est une garantie facultative destinée à permettre aux usagers de la route d’être indemnisés pour les dommages corporels qu’ils pourraient subir si leur situation n’est pas couverte par la responsabilité d’un autre usager. Même suite à un accident responsable, à un accident sans tiers identifié ou lié à l’environnement (et donc sans responsable reconnu), l’usager ayant subi un dommage corporel lors d'un sinistre pourra être indemnisé s’il a souscrit cette garantie spécifique dans son contrat.

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Pourquoi cette garantie est-elle si importante ?

Lorsqu’un automobiliste est reconnu comme étant responsable d’un accident de la circulation, celui-ci ne sera pas indemnisé pour les dommages corporels qu’il aura subi s’il souscrit uniquement à la responsabilité civile. Même en cas d’accident responsable, un usager peut être également la victime de dommages corporels plus ou moins important, pouvant aller de la simple interruption temporaire de travail jusqu’à l’hospitalisation, voire même le décès du conducteur.

Or, entre les frais d’hospitalisation, les différents frais médicaux, les frais liés au préjudice vécu ou encore les frais liés à une éventuelle inhumation, les conséquences des dégâts subis par un usager peuvent avoir un impact financier énorme sur son budget ou celui de ses proches, surtout si la couverture du contrat n'est pas adéquate.

Comme même les meilleurs conducteurs ne sont jamais à l’abri d’être responsables d’un accident de la circulation, et puisqu’il suffit d’une seule fois pour que les conséquences s’avèrent dramatiques pour cet usager, il lui est d’autant plus important de prendre en compte cette garantie lors du choix de son assurance auto et d'être prêt à faire face à n'importe quel sinistre grâce à une couverture suffisante.

Quelles sont les différentes formes de garantie et d’indemnisation proposées ?

Les compagnies d’assurance proposent généralement deux formes de garantie personnelle du conducteur :

  • une garantie nominative, qui est rattachée à un usager et qui le couvrira quel que soit le véhicule conduit (véhicule habituel, véhicule de prêt, véhicule de location, …)
  • une garantie rattachée au véhicule, qui garantira le conducteur du véhicule sans s’attarder sur son identité

En cas d’accident responsable ou sans tiers identifié, ces deux types de garanties ouvrent la voie à deux types d’indemnisation dépendant des compagnies d’assurance ou des formes de garantie choisies par le propriétaire du véhicule. Ces différentes méthodes d’indemnisation sont spécifiées dans les clauses du contrat d’assurance du conducteur, et prennent la forme :

  • d’une indemnisation forfaitaire, la somme versée à l’usager suite à son accident est définie grâce à un barème fourni par l’assureur
  • d’une indemnisation réelle, dont le montant est défini sur la base des dommages subis par l’assuré et des frais médicaux engagés

Les exclusions de la garantie personnelle du conducteur

Comme pour la majorité des formules proposée par les assureurs, la garantie personnelle du conducteur est soumise à un certain nombre de facteurs rendant la garantie souscrite obsolète. Ces exclusions sont :

  • la conduite en état d'ébriété ou sous l’emprise de produits stupéfiants 
  • la conduite sans possession d’un permis de conduire valide
  • la conduite au volant d’un véhicule n’appartenant pas à l’usager et sans que le propriétaire n’ait donné son accord
  • la survenue d’un accident suite à une fraude à l’assurance

La garantie personnelle du conducteur par Ornikar

Toutes les offres de couvertures d'assurance auto proposées par Ornikar comprennent l'indemnisation des dommages corporels du conducteur, avec un montant plafonné à 400 000 euros. Les conducteurs ont également la possibilité de souscrire des packs supplémentaires permettant, entre autres choses, de relever le plafond d'indemnisation maximum à 800 000 euros et 1 500 000 euros.

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Le contenu dans cet article présente uniquement un caractère informatif et n’engage pas contractuellement Ornikar (à savoir les entités Marianne Formation SAS et Ornikar Assurances). Cette dernière décline toute responsabilité sur les décisions et conséquences qui pourraient en découler.

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