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La clause de conduite exclusive des assurances auto

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Clause conduite exclusive assurance

Il existe de nombreuses clauses aux contrats d’assurance qui permettent d’adapter les couvertures dont bénéficient les usagers de la route lorsqu’ils circulent au volant de leur véhicule. Parmi toutes ces différentes clauses, certaines restreignent l’usage qui peut être fait de l’automobile. C'est notamment le cas de la clause de conduite exclusive, qui ne permet pas à l’assuré de prêter son véhicule à tous les usagers, mais permet en contrepartie de bénéficier de cotisation moins onéreuses. Tous les contrats ne disposent pas de cette clause, cela va dépendre de la volonté de l'assureur. Certains préfèrent ne pas prendre le risque que leur assuré prête son volant, même à un conducteur occasionnel.

Qu’est-ce que la clause de conduite exclusive ?

La clause de conduite exclusive est une clause facultative présente dans certains contrats d’assurance. L’objectif de cette clause est de limiter la possibilité de conduire les véhicules aux seuls usagers dont le nom est clairement stipulé dans le contrat d’assurance. Il s’agit donc des usagers de la route déclarés comme étant le conducteur principal et le ou les conducteurs secondaires. Cette clause implique donc le fait que le propriétaire du véhicule ne pourra pas laisser une autre personne que celles nommées dans le contrat, car en cas d’accident de la route, seuls ces usagers seront assurés. Si vous faites partie d'une famille, tous les membres qui conduisent doivent figurer sur la clause de conduite exclusive. La possibilité d'avoir un conducteur occasionnel est donc exclue par l'assureur dans ce cas de figure.

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Quel impact de la clause de conduite exclusive pour les usagers ?

La conduite exclusive étant une clause des contrats d’assurance, celle-ci peut avoir un impact direct sur les aspects liés à l’assurance, comme le prix des cotisations ou le bonus / malus, mais aussi sur les habitudes de conduite, notamment si l’assuré a l’habitude de prêter son véhicule à d’autres usagers.

L’impact de la conduite exclusive sur le prix

La clause de conduite exclusive permet, théoriquement, de limiter le nombre d’usagers de la route autorisés à conduire à un même véhicule. Les compagnies d’assurance peuvent donc adapter le prix des cotisations au profil du conducteur principal et des éventuels conducteurs secondaires inscrits dans le contrat. Comme peu de conducteurs différents auront la possibilité d’emprunter le véhicule, les risques d’accident seront moins importants, ce qui permet donc de faire baisser le prix des cotisations.

Clause de conduite exclusive et prêt du véhicule

S’il est toujours possible pour un usager de la route ayant souscrit une clause de conduite exclusive de prêter son automobile à un autre conducteur, il faut savoir que ceux-ci ne seront pas assurés si jamais un accident de la route responsable devait survenir. En cas de prêt de son véhicule à un proche, l’assuré devra payer une franchise plus importante dans le cadre de la prise en charge des différents coûts liés à la réparation du véhicule. Cette franchise ne sera d’ailleurs pas la même pour tous les profils de conducteurs. Ainsi, si le véhicule est prêté à un conducteur novice et que celui-ci cause un accident, l’assuré devra payer une franchise majorée pour les jeunes conducteurs. Cette majoration est définie par le code des assurances et est de 100% à la souscription, puis passe à 50% au premier anniversaire et à 25% deuxième anniversaire. Elle sera ensuite complètement supprimée au troisième anniversaire.   

L’impact de la conduite exclusive sur le bonus / malus

De manière générale, seuls des conducteurs bénéficiant d’un très bon bonus d’assurance se voient proposer une clause de conduite. Mais ce bonus peut être mis à rude épreuve en cas d’accident de la route suite à un prêt de véhicule, car même si l’usager assuré n’est pas présent dans le véhicule, c’est son malus qui augmentera. L'assureur pourra par la suite augmenter les tarifs de la prime d'assurance et interdira le prêt du volant à d'autres conducteurs.

L'intérêt de souscrire ou non à la clause de conduite exclusive dépend principalement de l’utilisation que fait un usager de la route de son véhicule. En effet, seuls les conducteurs qui ne prêtent jamais leurs véhicules à des usagers de la route autres que ceux inscrits sur leur contrat d’assurance en tant que conducteurs secondaires seront gagnants financièrement en cas d’accident responsable.

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Le contenu dans cet article présente uniquement un caractère informatif et n’engage pas contractuellement Ornikar (à savoir les entités Marianne Formation SAS et Ornikar Assurances). Cette dernière décline toute responsabilité sur les décisions et conséquences qui pourraient en découler.
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