Suspension de permis: quel impact sur l’assurance auto?

Après une faute grave commise sur la route, un conducteur peut être sanctionné d’une suspension de permis, voire d’un retrait pur et simple du permis. Les conséquences seront non seulement financières pour le conducteur, mais auront également un impact sur l’assurance auto du conducteur. Quels sont alors les risques d’une suspension de permis de conduire ?

AU SOMMAIRE :

Pourquoi une suspension de permis?

La suspension ou le retrait du permis de conduire surviennent après une faute grave effectuée par un conducteur. Après cette faute, les forces de l’ordre peuvent garder le permis de conduire, et le préfet aura alors 72 heures pour décider de la suspension ou non du permis de conduire de l’usager. La durée de cette suspension peut alors varier.

Voici les différentes raisons possibles pour une suspension de permis:

  • le conducteur roule en état d’ivresse 
  • le conducteur roule sous l’emprise de stupéfiant
  • le conducteur est en excès de vitesse
  • le conducteur commet un délit de fuite ou un refus d'obtempérer suite à un contrôle
  • le conducteur utilise son téléphone au volant
  • le conducteur ne respecte pas le code de la route (feu rouge, priorité, etc…)
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Comment récupérer son permis de conduire après une suspension ?

Une fois la période de suspension du permis passée, le conducteur devra effectuer un test psychotechnique ainsi qu’un stage de récupération de points, qui sont des étapes essentielles pour le conducteur dans le processus de récupération du permis.

Dans le cas où le permis à été retiré suite à une conduite sous l’emprise de l’alcool ou de stupéfiants, un contrôle médical sera également obligatoire avant la fin de la suspension. Le permis sera alors rendu au conducteur uniquement si le résultat lui est favorable.

Suspensions de permis et assurance auto

En premier lieu, il est très important de déclarer la suspension ou le retrait de permis à son assureur. Le conducteur a un délai de quinze jours pour envoyer les documents nécessaires en lettre recommandée à sa compagnie d’assurance auto. Ces documents attesteront alors de la suspension du permis.

Attention cependant : si le conducteur ne prévient pas son assureur, il pourra procéder à une annulation du contrat d’assurance auto. En effet, cela peut être considéré comme une fausse déclaration à l’assurance. Les conséquences peuvent donc aller jusqu’à la résiliation du contrat ou à la non couverture des dommages après un accident de voiture.

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Suite à la suspension du permis, que peut décider l’assurance auto?

L’assurance auto peut appliquer différentes sanctions suite à une suspension du permis de conduire. Le choix de la sanction appliquée dépendra de la faute commise mais aussi des antécédents du conducteur. L’assureur fera alors au cas par cas pour chaque suspension de permis de conduire.

La première décision peut être de majorer le montant des primes d’assurance. Il est tout à fait possible que l'assureur décide d’augmenter les cotisations du conducteur si la suspension de son permis est supérieure à 2 mois. Les taux majorés varient alors pour chaque cas.

Le pourcentage de majoration maximal dépendra directement de la durée de la suspension :

  • Retrait de permis de 2 à 6 mois : 50% de majoration
  • Retrait de permis supérieur à 6 mois : 100% de majoration
  • Annulation de permis (ou plusieurs suspensions à la suite) : 200% de majoration

Enfin, l'assurance auto peut également résilier le contrat du conducteur et de sa voiture. Cette décision peut être prise dès 1 mois de suspension de permis, si l’alcoolémie du conducteur ou la prise de stupéfiant a engendré un accident de voiture. Dans ce cas, le conducteur recevra une lettre de résiliation de la part de son assureur et ne sera plus couvert un mois après.

Usager francais controle par un policier allemand

Cacher sa suspension de permis à son assureur

Votre permis a été suspendu mais vous ne l'avez pas annoncé à votre assureur ? Sachez que cette action est une infraction au code des assurances et que vous prenez un risque énorme en agissant de la sorte. Si votre assureur le découvre, il peut annuler votre contrat , diminuer l'indemnisation vos garanties, augmenter le prix de votre prime d'assurance ou même résilier votre contrat ! La compagnie d'assurance doit tout de même prouver votre mauvaise fois, dans le cas où vous auriez réellement oublié ou pas eu le temps d'annoncer la suspension.

Comment retrouver une assurance auto par la suite?

Il peut s’avérer très compliqué de retrouver un assureur après un contrat résilié, et plus encore s’il a été résilié pour une suspension de permis. En effet, les assurances auto classiques risquent de refuser tout contrat car le profil du conducteur sera considéré comme étant “à risque”. Il est aussi important de rappeler que même si le conducteur n’a plus de permis et ne peut donc pas rouler avec sa voiture, son véhicule doit obligatoirement rester assuré.

Le conducteur pourra se diriger vers un assureur spécialisé dans les profils résiliés ou malussés. Ce type d’assurance auto est faite sur mesure pour les conducteurs ayant eu ce genre de problèmes. Il est donc fort probable que le conducteur trouve son bonheur chez l’un de ces assureurs.

Enfin, si après avoir tout essayé et que personne ne veut assurer le conducteur, celui-ci pourra alors faire appel à un courtier en assurance qui l’aidera dans ses démarches.

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