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Assane

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Élève chez Ornikar

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Si circuler avec un passager sur un deux-roues motorisé est une activité de conduite autorisée par le Code de la route, il est légitime que certains conducteurs se demandent s’il en est de même pour le transport d’un enfant, et surtout d’un jeune enfant. Si le transport de ce type spécifique de passager est autorisé, cela doit se faire dans le respect de nombreuses règles de sécurité, et en appliquant les bons réflexes de conduite à moto.

Les différentes obligations liées au transport d’un enfant sur une moto

Si transporter un mineur sur une moto est une pratique autorisée par la loi, celle-ci est néanmoins encadrée par un certain nombre de règles, liées principalement aux équipements et aux vêtements de sécurité.

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À partir de quel âge peut-on transporter un enfant sur un deux-roues motorisé ?

Avant toute chose, il est essentiel de savoir que le transport de jeunes enfants sur un deux-roues motorisé est très fortement déconseillé avant l’âge de huit ans. En effet, jusqu’à ce qu’ils aient atteint à peu près l’âge de huit ans, le crâne des enfants n’est pas complètement formé. Même s’ils portent un casque homologué pour circuler sur une moto (ce qui est obligatoire), leur crâne encore souple ne résistera pas à un choc qui aurait été suffisamment amorti pour un usager adulte portant un casque de moto, ce qui réduira très nettement leurs chances de survie.

Malgré cet avertissement, le Code de la route n’impose pas d’âge minimum légal à partir duquel il est possible de transporter un enfant sur un deux-roues motorisé. Néanmoins, l’article R431-11 du Code de la route dispose que tous les enfants âgés de moins de cinq ans doivent être impérativement installés sur un siège spécialement adapté à leur morphologie et comprenant un système de retenue. Il est également conseillé aux usagers transportant leurs enfants sur une moto de continuer à les installer dans un siège adapté jusqu’à ce qu’ils soient suffisamment âgés pour que leurs pieds puissent atteindre les repose-pieds du véhicule. Les conducteurs de deux-roues devront alors s’assurer que les pieds de l’enfant ne risquent pas de se retrouver pris entre les parties fixes et les parties mobiles du véhicule.

Les équipements obligatoires pour transporter un enfant sur un deux-roues motorisé

Pour pouvoir transporter un enfant sur un deux-roues motorisé, l’usager de la route doit impérativement s’assurer qu’il possède un certain nombre de dispositifs de sécurité adéquats. Ainsi, l’enfant devra obligatoirement être installé sur un siège adapté à sa morphologie et muni de repose-pieds jusqu’à ce qu’il ait atteint l’âge de cinq ans au minimum.

De plus, comme tous les passagers d’un deux-roues motorisé, les enfants doivent eux aussi porter un équipement complet afin d’augmenter leurs chances de survie en cas d’accident. Les plus jeunes passagers installés sur des deux-roues motorisés doivent donc porter un casque de protection (qui ne doit pas être trop lourd pour ne pas risquer de blesser l’enfant) et des gants de protection homologués, ainsi que des vêtements de protection appropriés, à savoir une combinaison de protection (ou un blouson et un pantalon) et des bottes afin de réduire les risques en cas de choc.

Sanctions en cas de non-respect des obligations liées au transport d’un enfant sur un deux-roues

L’article R431-11 du Code de la route dispose que si les usagers transportant un enfant sur leur deux-roues, qu’il soit motorisé ou non, n'installent pas l'enfant sur un siège adapté à sa condition ou s’ils ne s’assurent pas que ses pieds ne risquent pas d’être pris entre les éléments fixes et les éléments mobiles du véhicule, ils pourront être sanctionnés par la remise d’une contravention de seconde catégorie.

De même, si lors d’un contrôle routier les agents des forces de l’ordre se rendent compte qu’un passager mineur transporté sur un deux-roues ne porte pas de casque de protection, le conducteur du véhicule sera alors sanctionné par la remise d’une contravention de quatrième classe,  comportant notamment une amende forfaitaire d’un montant de 135 €.

Penser avant tout à la sécurité des jeunes passagers

Même si la législation permet aux usagers de circuler avec de jeunes enfants sur leurs deux-roues motorisés, les conducteurs doivent impérativement penser à la sécurité ainsi qu’au bien-être de leur enfant avant de prendre la route. Circuler sur un deux-roues motorisé, qu’il s’agisse d’une moto, d’un scooter ou autre, représente déjà de nombreux risques pour des usagers adultes. Ces risques sont alors d’autant plus importants pour de jeunes usagers. S’il est très fortement conseillé aux conducteurs transportant un mineur derrière eux en adoptant les bons réflexes, à savoir conduire moins vite, plus prudemment et en respectant bien les distances de sécurité, entre autres.

Concernant les questions liées à l’assurance, les jeunes passagers appartenant à la catégorie des tiers, ils seront pris en charge même en cas d’accident responsable.

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Le contenu dans cet article présente uniquement un caractère informatif et n’engage pas contractuellement Ornikar (à savoir les entités Marianne Formation SAS et Ornikar Assurances). Cette dernière décline toute responsabilité sur les décisions et conséquences qui pourraient en découler.

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