Si les statistiques de la Sécurité Routière parlent régulièrement des victimes décédées à la suite d’un sinistre, d’autres catégories de victimes de dommages corporels sont aussi relevées. Il s’agit principalement des blessés, notamment des blessés hospitalisés.

Sécurité routière : quelle est la définition d’un blessé hospitalisé en France ?

En matière de Sécurité Routière, les blessés hospitalisés représentent, comme leur nom l’indique, l’ensemble des victimes de dommages corporels qui ont été admises dans un hôpital pour une durée minimale de 24 heures suite à un accident.

Quelles sont les autres catégories de victimes d’accidents corporels relevées par les organismes de la sécurité routière ?

Au total, la Sécurité Routière reconnaît en France trois types de victimes dans le cadre des accidents corporels.

En plus des blessés hospitalisés, qui ont déjà fait l’objet d’une définition, la sécurité routière reconnaît :

les blessés légers, qui correspondent à toutes les victimes d’accidents corporels ayant fait l’objet de soins médicaux, quelle qu’en soit la nature, et qui n’ont pas été hospitalisées pendant une durée supérieure à 24 heures
les victimes tuées, c’est à dire l’ensemble des usagers ayant subi des dommages consécutifs à un accident de la circulation et qui sont décédées sur le coup ou jusqu’à 30 jours après la survenue de l’incident

Enfin, la sécurité routière reconnaît également une quatrième catégorie d’usagers de la route pouvant être impliqués dans des accidents. Il s’agit des personnes indemnes, c’est-à-dire des personnes qui ont été impliquées dans l’accident de voiture mais qui ne sont pas décédées et dont l’état suite à un sinistre n’a nécessité aucun traitement médical quel qu’il soit.

L’évolution de la définition des usagers tués et blessés suite à des accidents de la route

La définition des blessés légers, des blessés hospitalisés ainsi que des usagers de la route tués suite à un accident n’a pas toujours été celle actuellement en vigueur. Avant le 1er janvier 2005, la définition des usagers tués suite à un accident de voiture ne concernait que les usagers tués sur le coup ou dans les 6 jours suivant l’accident. De même, les blessés hospitalisés suite à un sinistre n’étaient considérés comme tel que s’ils passaient plus de 6 jours dans un hôpital du fait de leurs blessures suite à un sinistre.

Le contenu dans cet article présente uniquement un caractère informatif et n’engage pas contractuellement Ornikar (à savoir les entités Marianne Formation SAS et Ornikar Assurances). Cette dernière décline toute responsabilité sur les décisions et conséquences qui pourraient en découler.