Conduire un véhicule en étant sujet à des troubles épileptiques

Si la capacité de conduire d’un candidat peut dépendre de son hygiène de vie, notamment vis-à-vis de sa consommation d’alcool ou de son temps de sommeil, d’autres états peuvent affecter la capacité de chaque usager, qui ne pourra pas conduire de façon responsable. C’est notamment le cas de certaines maladies provoquant des symptômes gravement incapacitants, comme l’épilepsie.

Les symptômes ?

L’épilepsie est un trouble neurologique provoquant, de manière plus ou moins fréquente et de façon plus ou moins violente, des crises épileptiques. Ces crises provoquent une anomalie dans le transit des informations électriques entre les neurones du patient, et sont caractérisées par les symptômes suivants :

• perte de conscience
• spasmes musculaires plus ou moins violents
• moments d’absence

Ces différents symptômes, s’ils se répètent régulièrement et de façon appuyée, ne sont pas compatibles avec la délivrance du permis de conduire.

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Épilepsie et permis de conduire

Épilepsie et Code de la route

L’article R412-6 du Code de la route définit que “tout conducteur doit se tenir constamment en état et en position d’exécuter commodément et sans délai toutes les manœuvres qui lui incombent”. Cela signifie que tout usager doit être apte à garder le contrôle de son véhicule en toutes circonstances.

Or, de par la nature des symptômes de cette maladie, l’épilepsie est un frein important à l’obtention de la plupart des permis de conduire.

En effet, si l’évaluation de sa capacité à conduire est entièrement laissée au candidat dans le cadre du permis AM, toutes les autres formes de permis de conduire demandent à l’usager qu’il se soumette à des tests médicaux. Ces tests, réalisés dans un centre agréé par la préfecture de l’automobiliste, sont effectués par un médecin spécialisé et portent sur les capacités physiques, psychologiques et sensorielles du candidat, afin de définir s’il est en capacité ou non de conduire.

Remise ou non du permis de conduire

Le choix de la remise ou non du permis de conduire à un candidat épileptique est une question très complexe, dépendant notamment de la fréquence des crises d’épilepsie du patient. En effet, dans le cadre de la conduite, une personne est considérée comme épileptique si elle a subit plus de 2 crises en moins de 5 ans.

Si certaines formes d’épilepsie, comme l’épilepsie uniquement durant le sommeil ou celle ne provoquant pas d’effet sur la conscience et la capacité d’action, permettent tout de même aux usagers épileptiques d’obtenir leur permis après une période de surveillance pouvant aller de 6 mois à 1 an, les épileptiques ayant plus régulièrement des crises ne pourront pas bénéficier des différentes catégories de permis de conduire, qu'il s’agisse du permis auto, moto ou encore du permis poids lourd.

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